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Éditeur du site

Le site maisonlabiche.app est édité par :

• Maison la Biche SAS, Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 20 000 €
• Siège social : 27 rue Charlot, 75003 Paris, France
• Immatriculation : RCS Paris 912 384 576
• SIRET : 912 384 576 00018
• Code APE : 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
• N° de TVA intracommunautaire : FR 47 912384576
• Téléphone : 01 84 25 47 90 (prix d'un appel local)
• E-mail : [email protected]

Directeur de la publication

Camille Rouvière, présidente, joignable à l'adresse [email protected].

Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : +33 9 72 10 10 07.

Les données du site sont stockées sur des serveurs situés en France.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, logotype, illustrations, mise en page, base de données produits) est la propriété exclusive de Maison la Biche SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque « Maison la Biche » et le logotype représentant une tête de biche sont des signes distinctifs de Maison la Biche SAS.

Responsabilité

Maison la Biche SAS s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les couleurs des produits peuvent toutefois légèrement différer de la réalité selon les réglages de votre écran. Les photographies n'ont pas de valeur contractuelle ; seules les caractéristiques décrites sur la fiche produit en ont.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une interruption temporaire du site pour maintenance ou d'un dysfonctionnement indépendant de sa volonté.

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Données personnelles et cookies

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Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation :

CM2C, Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
14 rue Saint-Jean, 75017 Paris
www.cm2c.net

Une réclamation écrite préalable auprès de notre service client est nécessaire avant toute saisine du médiateur.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents dans les conditions prévues par la loi.